Ce site est exploité par la société EcoEntreprises, dont le siège social est situé au 43
boulevard Auguste BLANQUi 75013 Paris.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données
nominatives réalisées à partir du site Internet www.gopneus.com a fait l'objet d'une
déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression
des données qui le concernent (article 38 et suivants de la loi "Informatique et Libertés").
Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser à GOPNEUS, 1 rue Ampére
71000 Mâcon- contact@gopneus.com
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé
que ce soit, sans l'autorisation expresse de EcoEntreprises est interdite et constituerait
une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle.
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer
automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet
pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la
navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation
permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser.
Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de
la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle
(CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des
bases de données. Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation,
quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données
contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s'expose aux sanctions visées aux
articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de EcoEntreprises et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur
le site sont des marques (semi figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction
totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du
site sans l'autorisation expresse de l'INPI est prohibée, au sens des articles L.713-2
et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Pour tout commentaire adressez vous à :
EcoEntreprises Service GOPNEUS
1 rue Ampére
71000 Mâcon
Ou
Contact@gopneus.com
|